Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Jede Verfassungsbeschwerde muss vor der Sachentscheidung angenommen werden. Während nach der gesetzlichen Konzeption des Annahmeverfahrens die Senate die Maßstäbe vorgeben und die Kammern auf den Nachvollzug beschränkt sind, erledigen sie in der Praxis den Löwenanteil. Genau an dieser Stelle setzt die Untersuchung an und nimmt beide Pole in den Blick. Im Mittelpunkt steht jedoch der Umgang der Kammern mit dem Tatbestandsmerkmal der bereits entschiedenen maßgeblichen verfassungsrechtlichen Frage. Es wird untersucht, ob sie in den jeweiligen Kammerbeschlüssen tatsächlich bereits entschieden war. Hierzu dienen die bisher entwickelten Auslegungskriterien in Literatur und Rechtsprechung, aber auch neue Ansätze. Dreh- und Angelpunkt sind die Senatsmaßstäbe: Werden sie überhaupt verwendet? Tragen sie die konkrete Entscheidung? Gibt es Bereiche, in denen das Netz der Maßstäbe enger oder weiter ist? Auf der Basis der bisher vorgestellten Entlastungsvorschläge und den Ergebnissen der Untersuchung wird ein eigener Vorschlag zur Ausgestaltung des Annahmeverfahrens präsentiert.