Description

Le présent ouvrage est le fruit d'un colloque organisé le
18 novembre 2011 à la Faculté de droit de l'Université
de Reims. Son titre est volontairement provocateur. Dans un
temps où l'on ne cesse de vanter les bienfaits du «dialogue
des juges», il apparaît que les juridictions entrent souvent en
conflit. Celui-ci est parfois feutré, parfois ouvert, mais en tout
état de cause fréquent.

On en veut pour preuve les relations tendues entre la Cour de
cassation et le Conseil constitutionnel lors de l'introduction de
la question prioritaire de constitutionnalité dans le droit positif
français. Mais une telle concurrence et une telle rivalité, celle-ci
étant la conséquence de celle-là, se manifestent à de nombreux
autres titres. Il faut y voir l'illustration de la complexité, plus
accentuée que jamais, de l'ordre juridique national.

Non seulement il est caractérisé par la dualité entre droit
public et droit privé, entre juridictions de l'ordre administratif
et juridictions de l'ordre judiciaire, sans même évoquer le sort
réservé au droit pénal et aux juridictions répressives, mais il est
aussi remarquable par son caractère intégré : le droit de l'Union
européenne et le droit de la convention européenne des droits
de l'homme multiplient les hypothèses de concurrence et par
conséquent les risques de friction entre juges nationaux et
européens (voire entre juges européens désormais).

Il ne s'agit pas cependant de croire à un état de guerre
permanent entre les juridictions - simplement de nuancer une
présentation réductrice et lénifiante des rapports noués entre
juges (d'une même juridiction, d'un même ordre de juridictions
ou encore de juridictions appartenant à des ordres juridiques
distincts). Bien heureusement, il reste de la place au «dialogue».