Vous l’avez sûrement remarqué : notre boutique se pare d’un tout nouveau look frais et moderne ! Notre nom, logo et site ont été repensés, mais rassurez-vous : nous restons la même librairie et papeterie que vous connaissez et appréciez.
Curieux·euse de découvrir l’histoire derrière notre nouveau style ?
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Die Ausgestaltung des Annahmeverfahrens für Verfassungsbeschwerden muss die Gewährung effektiven Grundrechtsschutzes einerseits und die begrenzten Entscheidungskapazitäten des Verfassungsgerichts andererseits in Einklang bringen. In der vorliegenden Arbeit wird aufgezeigt, welche materiellen und prozessualen Regelungen beim Bundesverfassungsgericht und beim US Supreme Court den Zugang zur Verfassungsgerichtsbarkeit steuern. Unter Berücksichtigung eines prozeduralen Überprüfungsansatzes und demokratietheoretischer Erwägungen wird anschließend das Modell eines deliberativen Annahmeverfahrens entwickelt, das die verfassungsgerichtlichen Ressourcen bestmöglich nutzt. Wesentliche Elemente des Verfahrens sind insbesondere die Zuständigkeit des Senats, die Annahme nach Ermessen anhand der verfassungsrechtlichen Relevanz, die Möglichkeit zur Veröffentlichung von Sondervoten sowie besondere Anforderungen an die Formulierung des Beschwerdeantrags nach dem Vorbild der Questions Presented im Writ of Certiorari-Verfahren des US Supreme Court.