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Das Annahmeverfahren fuer Verfassungsbeschwerden

Zugleich eine vergleichende Betrachtung der Annahmeverfahren des Bundesverfassungsgerichts und des US Supreme Court

Jinhan Kim
Livre relié | Allemand | Erlanger Schriften Zum Oeffentlichen Recht | n° 13
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Description

Die Ausgestaltung des Annahmeverfahrens für Verfassungsbeschwerden muss die Gewährung effektiven Grundrechtsschutzes einerseits und die begrenzten Entscheidungskapazitäten des Verfassungsgerichts andererseits in Einklang bringen. In der vorliegenden Arbeit wird aufgezeigt, welche materiellen und prozessualen Regelungen beim Bundesverfassungsgericht und beim US Supreme Court den Zugang zur Verfassungsgerichtsbarkeit steuern. Unter Berücksichtigung eines prozeduralen Überprüfungsansatzes und demokratietheoretischer Erwägungen wird anschließend das Modell eines deliberativen Annahmeverfahrens entwickelt, das die verfassungsgerichtlichen Ressourcen bestmöglich nutzt. Wesentliche Elemente des Verfahrens sind insbesondere die Zuständigkeit des Senats, die Annahme nach Ermessen anhand der verfassungsrechtlichen Relevanz, die Möglichkeit zur Veröffentlichung von Sondervoten sowie besondere Anforderungen an die Formulierung des Beschwerdeantrags nach dem Vorbild der Questions Presented im Writ of Certiorari-Verfahren des US Supreme Court.

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Editeur:

Contenu

Nombre de pages :
232
Langue:
Allemand
Collection :
Tome:
n° 13

Caractéristiques

EAN:
9783631911617
Date de parution :
31-01-24
Format:
Livre relié
Format numérique:
Ongenaaid / garenloos gebonden
Dimensions :
148 mm x 210 mm
Poids :
426 g
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