Vous l’avez sûrement remarqué : notre boutique se pare d’un tout nouveau look frais et moderne ! Notre nom, logo et site ont été repensés, mais rassurez-vous : nous restons la même librairie et papeterie que vous connaissez et appréciez.
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Im ersten Teil der Arbeit behandelt Sebastian Roloff das staatsgerichtete Beschränkungsverbot der Freizügigkeit. Neben der Konkretisierung des Anwendungsbereichs geht der Autor der Frage nach, welche Maßnahmen geeignet sind, die Freizügigkeit zu beschränken. Eine Anlehnung an die Unterscheidung der produkt- und vertriebsbezogenen Maßnahmen wie bei der Warenverkehrs- und Dienstleistungsfreiheit ist für die Konkretisierung des Beschränkungsverbots des Art. 39 EG nicht geeignet. Zur Konkretisierung des Beschränkungsbegriffs wird vielmehr eine Anlehnung an die Kriterien der Kausalität, Finalität, Intensität der Maßnahme und des Schutzzwecks des Art. 39 EG vorgezogen, die auf die allgemeine Grundrechtsdogmatik zurückgeführt wird. Der Verfasser geht auch der Frage nach, ob es Beschränkungen der Freizügigkeit durch Unterlassen der Mitgliedstaaten geben kann, wenn dem Staat eine Beeinträchtigung der Freizügigkeit nicht zurechenbar ist. Sebastian Roloff überprüft am Maßstab des Beschränkungsbegriffs Abfindungsregeln, das BetrAVG, das AEntG und 34 BBG.
Ob und inwiefern das Beschränkungsverbot zwischen Privaten unmittelbare Anwendung findet, ist Gegenstand des zweiten Teils. Diese im Arbeitsrecht besonders wichtige Frage verdeutlichen nicht nur Regelungen von Sportverbänden, die den Zugang zu einem fremden Arbeitsmarkt ausschließen, auch tarifvertragliche und individualvertragliche Absprachen sind geeignet, die Freizügigkeit der Arbeitnehmer zu behindern. Sebastian Roloff lehnt eine unmittelbare Wirkung des Beschränkungsverbots zwischen Privaten ab. Am Maßstab des lediglich mittelbar wirkenden Beschränkungsverbots des Art. 39 EG werden dann verschiedene kollektive und individuelle Absprachen wie Rückzahlungsklauseln, Kündigungssausschlußklauseln, Kündigungsfristen, Wettbewerbsverbote und besondere Abreden im Sportverbandsrecht auf ihre Vereinbarkeit mit dem Beschränkungsverbot überprüft.