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  6. Der Gleichheitssatz der Europäischen Grundrechtecharta in Anwendung auf das direkte Steuerrecht

Der Gleichheitssatz der Europäischen Grundrechtecharta in Anwendung auf das direkte Steuerrecht

Daniel Drescher
Livre broché | Allemand | Steuerwissenschaftliche Schriften | n° 91
140,95 €
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Description

Die Arbeit untersucht, ob Art. 20 GrCh ein allgemeiner steuerrechtlicher Verteilungsmaßstab entnommen werden kann. In einem ersten Schritt entwickelt sie eine allgemeine unionsrechtliche Gleichheitsdogmatik, die im Anschluss in den Bereich des direkten Steuerrechts übersetzt wird. Dazu werden insbesondere das Primär- und Sekundärrecht, die Rechtsprechung des EuGH sowie die Verfassungstraditionen der Mitgliedstaaten als mögliche Erkenntnisquellen analysiert. Die Arbeit gelangt zu dem Schluss, dass das Unionsrecht gegenwärtig - insbesondere auch wegen der strengen Kompetenzverteilung zugunsten der Mitgliedstaaten - die Ableitung eines allgemeinen steuerrechtlichen Verteilungsmaßstabs im direkten Steuerrecht nicht zulässt.

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Editeur:

Contenu

Nombre de pages :
442
Langue:
Allemand
Collection :
Tome:
n° 91

Caractéristiques

EAN:
9783756016778
Format:
Livre broché
Dimensions :
153 mm x 227 mm
Poids :
643 g
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