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Der Kirchliche Verein Im Kanonischen Und Weltlichen Recht
Der Kirchliche Verein Im Kanonischen Und Weltlichen Recht
Vorgaben Des Kirchlichen Rechts, Des Zivilen Vereinsrechts Und Des Gemeinnutzigkeitsrechts an Rechtsformwahl, Betatigung Und Vermogensverwaltung Kirchlicher Vereine
Vereine unterstutzen und bereichern das gesellschaftliche Leben. Vor allem auf dem Gebiet kirchlichen und karitativen Handelns ist diese Rechtsform beliebt. Es besteht jedoch keine unbeschrankte Gestaltungsfreiheit fur den Verein und seine Mitglieder. Vielmehr werden Rechtsformwahl, Betatigung und Vermogensverwaltung von verschiedenen Rechtsgebieten beeinflusst. Fur kirchliche Vereine ist dies neben dem staatlichen Vereins- und Steuerrecht das kanonische Recht, das durch Aufsichtsbestimmungen gepragt ist. Die Vorgaben beider Rechtsordnungen sind zu beachten und zu harmonisieren. Im staatlichen Recht ist der Verein zudem massgeblich von der Rechtsprechung gepragt, die in aktuellen Entscheidungen strenge Vorgaben formuliert (etwa "Freimaurer"-Entscheidung des BFH), aber auch innovative Problemlosungen (so die "Kita"-Entscheidung des BGH) prasentiert. Christoph F. Schneider benennt die verbindlichen Vorgaben der Rechtsordnungen und zeigt anhand der aktuellen Rechtsprechung praktische Handlungsempfehlungen auf.