Description

Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel Nouvelle édition revue et augmentée
Domaine public, mécénat, paysage... ce dictionnaire de terminologie
compare le droit du patrimoine culturel de différents pays
essentiellement européens. Les pays considérés incluent l'Union
européenne (l'Allemagne, l'Espagne, la France, l'Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l'Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l'adoption d'instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système figure en début d'ouvrage. Chaque entrée propose une définition synthétique délivrant les caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions de sens.
Cet ouvrage est le fruit d'un travail collectif rassemblant de nombreux
chercheurs. Sa coordination a été assurée par une équipe internationale :
Marie Cornu, Manlio Frigo, Jérôme Fromageau, Cléa Hance, Vincent Négri, Marc-André Renold, Catherine Wallaert.