Description

Avec près de 600 termes traités directement ou indirectement, ce Dictionnaire se veut une présentation complète des concepts et notions intéressant les domaines particulièrement vastes des droits fiscal et douanier tant sous leur dimension nationale que communautaire et internationale.
Il s’accompagne d’un ensemble de références bibliographiques et de références à des textes d’origine administrative, documents administratifs, instructions fiscales publiés au Bulletin officiel des impôts et au Bulletin officiel des douanes. Il ne se limite pas à de simples définitions mais cherche à présenter les notions dans leur perspective historique et leurs aspects techniques tout en leur donnant une dimension la plus actualisée possible.
Destiné tout autant aux praticiens du droit qu’aux étudiants des niveaux licence et master, ce dictionnaire est le fruit d’un travail collectif d’une trentaine de professionnels du droit – avocats fiscalistes, fonctionnaires des impôts, magistrats – mais aussi d’universitaires et chercheurs issus d’une pluralité d’universités et de centres de recherche dont le Centre d’études et de recherches sur les finances publiques et la fiscalité (CERFF) de l’université Jean-Moulin Lyon 3 et le Centre de recherches sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (CRPLC) de l’université des Antilles et de la Guyane.

La coordination de ce dictionnaire et une partie de sa rédaction ont été assurées par :
Jean-Luc Albert, professeur d’Université, université Jean-Moulin Lyon 3, directeur du CERFF, responsable des Master 2 « Droit public et droit des affaires » Recherche mention Finances publiques et sociales et Professionnel, mention Fiscalité ;
Jean-Luc Pierre, avocat associé au Cabinet Landwell & associés, professeur associé à l’université Jean-Moulin Lyon 3, responsable-adjoint du Master 2 « Droit public et droit des affaires » Professionnel mention Fiscalité ;
Daniel Richer, président du tribunal administratif de Nancy et ancien professeur associé à l’université Jean-Moulin Lyon 3.