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  6. Die Kostenkonzeption Des Bundes-Bodenschutzgesetzes Unter Besonderer Beruecksichtigung Der Altlastenthematik

Die Kostenkonzeption Des Bundes-Bodenschutzgesetzes Unter Besonderer Beruecksichtigung Der Altlastenthematik

Dissertationsschrift

Eike Albrecht
Livre broché | Allemand | Europaeische Hochschulschriften Recht | n° 3646
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Description

Altlast bedeutet Kostenlast. Wer zur Sanierung von Bodenkontaminationen herangezogen wird, muss mit erheblichen finanziellen Belastungen rechnen. Inwieweit durch das seit 1. März 1999 geltende Bundes-Bodenschutzgesetz die Finanzierungsfrage beantwortet wurde, ist Schwerpunkt dieser Arbeit. Einerseits waren bestehende Gerechtigkeitslücken zu schließen, andererseits musste dafür gesorgt werden, dass nicht die Allgemeinheit mit übermäßigen Sanierungskosten belastet würde. In diese Problematik hinein erging die - ausführlich diskutierte - Entscheidung des Bundesverfassungsgerichts vom 16.2.2000 zur Begrenzung der Zustandshaftung. Ergänzt wird die Arbeit durch eine zusammenfassende Darstellung von Finanzierungsstrategien sowie der Rechtslage vor Inkrafttreten des Bundes-Bodenschutzgesetzes.

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Editeur:

Contenu

Nombre de pages :
280
Langue:
Allemand
Collection :
Tome:
n° 3646

Caractéristiques

EAN:
9783631396797
Date de parution :
08-04-03
Format:
Livre broché
Format numérique:
Trade paperback (VS)
Dimensions :
148 mm x 210 mm
Poids :
389 g
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