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Die als Teil des ERC-Projekts CHILE verfasste Arbeit untersucht den Einfluss der Versicherungspraxis auf die erste franzosische Versicherungsvertragsgesetzgebung. Untersuchungsgegenstand waren daher die Versicherungsvertragsbestimmungen der Ordonnance de la marine von 1681, die vorherigen Seeversicherungsvertrage aus Frankreich und der ebenfalls zuvor abgefasste Guidon de la mer sowie der spater folgende Code de commerce von 1807. Zweifellos festgestellt wird, dass die vor den gesetzlichen Regelungen vertraglich vereinbarten Versicherungsbedingungen maageblich zum Inhalt der Bestimmungen der Ordonnance de la marine und des Code de commerce beigetragen haben. Im Ergebnis besteht also ein evidenter Einfluss der Versicherungspraxis auf die ersten franzosischen Versicherungsvertragsgesetze. Daneben erscheint ein zumindest partieller Einfluss der fruheren Versicherungsgesetze der Nachbarlander sowie der in der Praxis entwickelten versicherungsspezifischen Grundsatze wahrscheinlich.