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Die Unvereinbarerklarung Mit Weitergeltungsanordnung Des Bundesverfassungsgerichts Und Das Strafrecht
Die Unvereinbarerklarung Mit Weitergeltungsanordnung Des Bundesverfassungsgerichts Und Das Strafrecht
Eine Untersuchung Zur Strafbarkeit Auf Grundlage Verfassungswidrigen Rechts Unter Berucksichtigung Der Bisherigen Anwendungsfalle Der 370 Ao Und 284 StGB
Die Unvereinbarerklärung mit Weitergeltungsanordnung ist eine besondere Entscheidungsvariante des Bundesverfassungsgerichts. Bei dieser wird ein Gesetz zwar für verfassungswidrig, allerdings während einer Übergangszeit für weiterhin anwendbar erklärt. Im Zusammenhang mit Straftatbeständen, die auf außerstrafrechtliche Normen Bezug nehmen (bspw. Blanketttatbestände), kann dies dazu führen, dass auf Grundlage einer bereits für verfassungswidrig befundenen außerstrafrechtlichen Norm die Strafbarkeit in Frage steht. Praktisch relevant wurde dieses Problem bislang im Steuer- und Glücksspielstrafrecht. Der Autor untersucht, ob in einer solchen Konstellation eine Strafbarkeit gegeben ist. Dazu erörtert er zunächst umfangreich die umstrittenen verfassungsprozessrechtlichen Grundlagen der Unvereinbarerklärung und der Weitergeltungsanordnung sowie deren Voraussetzungen. Nach einer Auseinandersetzung mit den relevanten Entscheidungen des Bundesverfassungsgerichts und der einschlägigen strafrechtlichen Rechtsprechung und Literatur leitet er aus den verfassungsprozessrechtlichen Grundlagen die Voraussetzungen der Strafbarkeit her.