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Die Verfassungsmassigkeit Administrativer Letztentscheidungsbefugnisse
Die Verfassungsmassigkeit Administrativer Letztentscheidungsbefugnisse
Behordenorganisation Und Verwaltungsverfahren ALS Mittel Zur Kompensation Materiell-Rechtlicher Defizite Am Beispiel Der Bundesnetzagentur Im Telekommunikationsrecht
English summary: How to deal with regulatory agencies' power to make final decisions has always been a big challenge for the law. Taking the regulation of telecommunications as an example, Florian Gonsior examines which roles are assigned to the authority and the administrative procedure in this constellation, and shows how organisational and procedural regulations could compensate for substantive weaknesses. German description: Ob administrative Letztentscheidungsbefugnisse mit den rechtsstaatlichen und demokratischen Anforderungen des Grundgesetzes vereinbar sind, wird meist ohne Berucksichtigung organisations- und verfahrensrechtlicher Aspekte beurteilt. Florian Gonsior untersucht, welche Bedeutung der Behordenorganisation und dem Verwaltungsverfahren im Hinblick auf die Verfassungsmassigkeit administrativer Letztentscheidungsbefugnisse zukommt und inwiefern sich eine inhaltliche Regelungsschwache des einfachen Rechts durch eine ausgepragte Organisations- und Verfahrensgestaltung kompensieren lasst. Die gewonnenen Erkenntnisse werden anhand konkreter Vorschlage zur Modifizierung des Behordenaufbaus und des Verwaltungsverfahrens im Telekommunikationsrecht auf die Probe gestellt. Dabei dient das Recht der Telekommunikationsregulierung als Ausgangspunkt fur allgemeine Uberlegungen zum Zusammenhang von materiellem Recht, Organisations- und Verfahrensrecht.