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Die Zeitliche Beschrankung Der Wirkung Von Urteilen Des Eugh Im Vorabentscheidungsverfahren

Philipp Ludewig
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Description

Vorabentscheidungsurteile des EuGH können gravierende Auswirkungen in den Mitgliedstaaten haben, zum Beispiel wenn dadurch nationale Steuergesetze rückwirkend in Frage gestellt werden. Zur Verhinderung solcher Urteilsfolgen lässt der EuGH daher in seltenen Fällen Ausnahmen von der grundsätzlichen ex-tunc-Wirkung seiner Vorabentscheidungsurteile zu.

Philipp Ludewig analysiert in der vorliegenden Publikation diese Rechtsprechung zur zeitlichen Beschränkung der Urteilswirkungen. Im Rahmen der kritischen Auseinandersetzung mit den vom Gerichtshof verwendeten Tatbestandsvoraussetzungen sowie den Rechtsfolgen einer zeitlichen Beschränkung wird die Grundproblematik aufgezeigt, einen angemessenen Ausgleich zwischen der Durchsetzung des Unionsrechts einerseits und den Belangen der Rechtssicherheit andererseits zu finden. Der Autor zeigt auf, dass einzelne Probleme der zeitlichen Beschränkung noch nicht überzeugend vom Gerichtshof gelöst sind, und schlägt entsprechende Lösungsmöglichkeiten vor.

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Editeur:

Contenu

Nombre de pages :
322
Langue:
Allemand
Collection :
Tome:
n° 57

Caractéristiques

EAN:
9783428139026
Date de parution :
29-10-12
Format:
Livre broché
Format numérique:
Trade paperback (VS)
Dimensions :
155 mm x 231 mm
Poids :
438 g
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