Vous l’avez sûrement remarqué : notre boutique se pare d’un tout nouveau look frais et moderne ! Notre nom, logo et site ont été repensés, mais rassurez-vous : nous restons la même librairie et papeterie que vous connaissez et appréciez.
Curieux·euse de découvrir l’histoire derrière notre nouveau style ?
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Auf der Suche nach "deep pockets" für die Kosten der Altlastensanierung haben US-Gerichte eine neue Form der Konzernhaftung entwickelt: Eine Obergesellschaft wird unter bestimmten Voraussetzungen "direkt" als Betreiberin einer Anlage ihrer Untergesellschaft qualifiziert. Durch ihre Kontrolle über und Einflußnahme auf die Untergesellschaft erfüllt die Obergesellschaft unmittelbar den Tatbestand der gesetzlichen Haftungsnorm. Sie kann haftbar gemacht werden, auch wenn die (engeren) Voraussetzungen der klassischen Durchgriffshaftung (piercing the corporate veil) nicht erfüllt sind. Diese "Direkthaftung" wird im Wege der Auslegung und der ökonomischen Analyse untersucht und bewertet - mit folgenden Ergebnissen: In der praktischen Anwendung auf die Haftung für Altlastenschäden überzeugt die neue Rechtsprechung der amerikanischen Bundesgerichte überwiegend nicht. Doch als Modell ist sie nicht nur interessant, sondern anderen Formen der Konzernhaftung zum Teil überlegen. Der Verfasser dieser Bonner Dissertation schlägt daher vor, Obergesellschaften auch in Deutschland einer direkten Haftung auf der Grundlage geeigneter Normen etwa des Umwelt- oder Produkthaftungsrechts zu unterwerfen. Der Autor beschreibt grundlegende Voraussetzungen einer derartigen Haftung und skizziert die mögliche Übertragung des amerikanischen Ansatzes ins deutsche Recht.