Manuel à jour et synthétique
PREMIÈRE PARTIE : Le système de santé
Titre premier - Les missions
1 – Les politiques et les programmes de santé
2 – Les dispositifs de prévention
3 – Les dispositifs de soins
4 – Les dispositifs de sécurité sanitaire
Titre second - Les institutions
1 – Les organisations internationales et européennes
2 – Les institutions nationales
3 – Les institutions de prévention et de soins
DEUXIÈME PARTIE : Les principes régissant la relation de soins
Titre premier - Les droits et obligations des partenaires à la relation de soins
Sous-titre 1 : Les droits et obligations de la personne malade
Sous-titre 2 : Les droits et obligations des professionnels de santé
Titre second - Les principes d’indemnisation liés à la relation de soins
Sous-titre 1 : Les principes d’indemnisation reposant sur la responsabilité
Sous-titre 2 : Les principes d’indemnisation reposant sur la solidarité nationale
TROISIÈME PARTIE : Le droit de la biomédecine et des biotechnologies
Titre premier - Connaissance du corps humain en santé
1 – Le droit de la recherche biomédicale
2 – Le droit de l’information génétique
3 – Le droit des neurosciences
4 – L’encadrement des usages de l’intelligence artificielle en santé
Titre second - Usages biomédicaux du corps humain
1 – Le droit des éléments et produits du corps humain
2 – Le droit de la reproduction
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