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Droit des régimes matrimoniaux

Céline Kuhn
Livre broché | Français
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Format
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Description


Mes TD de droit


Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours

Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice

Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours


Licence 3

Droit IEP

Master Droit


Les thèmes :


  1. Régime primaire
    La contribution aux charges du mariage

  2. Régime primaire
    La protection du logement de la famille

  3. Régime primaire
    La solidarité des dettes ménagères

  4. Les mesures de crise

  5. Protection des victimes de violences

  6. Droit commun des Régimes matrimoniaux

  7. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    L'actif commun

  8. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    L'actif propre

  9. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
    Les biens mixtes

  10. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    La gestion des biens

  11. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    Le Passif (l'obligation de la dette)

  12. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
    Le Passif (la contribution à la dette)

  13. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
    La Liquidation (le calcul des récompenses 1)

  14. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
    La Liquidation (le calcul des récompenses 2)

  15. Régime conventionnel
    La Séparation de biens

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Editeur:

Contenu

Nombre de pages :
335
Langue:
Français

Caractéristiques

EAN:
9782340027442
Date de parution :
18-07-18
Format:
Livre broché
Dimensions :
190 mm x 240 mm
Poids :
588 g
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