Description

Le concept de passeport pour les produits et services financiers commercialisés en Union européenne a été à sa création une véritable innovation qui a engagé une dynamique internationale. Cet outil juridique devient de plus en plus important dans l'industrie mondiale des fonds d’investissement. Ce livre est une synthèse de ces passeports et le premier à aborder ce sujet.
Il donne une vision panoramique du développement des passeports financiers notamment OPCVM (UCITS), AIFM, MiFID, Prospectus, EuSEF, EuVECA (capital-risque), PEPP (épargne-retraite), PIA (produit d’assurance) et Financement participatif (Crowdfunding). L’ouvrage peut être utilisé comme vade-mecum pour chacun des passeports en offrant un accès rapide à un historique et des procédures. Il est enrichi de fiches par passeport, contient de nombreuses références juridiques et décrit l'évolution du traitement opérationnel ainsi que son impact sur la chaîne de valeur.

Dans un contexte de complexification des interactions règlementaires transfrontalières, cette version contient également une importante partie dédiée aux relations entre l’Union européenne et les pays tiers. Le lecteur y trouvera des exemples de modèles qui permettent de traiter ces interactions, en considérant entre autres, les routes juridiques post-Brexit, notamment les régimes nationaux de placement privé (RNPP) et la commercialisation passive (reverse solicitation).

Enfin, le dernier chapitre est consacré aux passeports non européens notamment ceux de la région Asie-Pacifique et de la péninsule arabique. On trouvera également, une partie dédiée au marché américain, particulièrement aux exemptions d’autorisations légales de vente, essentiellement en raison de la place considérable qu’occupent les Etats-Unis dans l’industrie mondiale des fonds.

Ce livre est destiné aux professionnels des secteurs financiers qui y retrouveront les informations essentielles à leurs activités, notamment les entreprises qui utilisent les passeports pour leurs fonds ou les fonds de leurs clients et à ceux qui souhaitent approfondir leur connaissance des passeports financiers.