Description

Les Institutesde Justinien

Livre I

Table du livre I

I. De la justice et du droit. - II. Du droit naturel, du droit des gens et du droit civil. - III. Du droit des personnes. - IV. Des hommes libres dits ingenuis. - V. Des affranchis. - VI. Quelles personnes ne peuvent affranchir, et par quels motifs. - VII. De l'abrogation de la loi Fusia Caninia. - VIII. De ceux qui ne dépendent de personne (sui jris) ; et de ceux qui sont soumis à la puissance d'autrui. - IX. De la puissance paternelle. - X. Du mariage. -XI. Des adoptions. - XII. De quelles manières cesse la puissance paternelle. - XIII. Des tutelles. - XIV. De ceux qui peuvent être nommés tuteurs par testament. - XV. De la tutelle légitime des agnats. - XVI. De la diminution de tête. - XVII. De la tutelle légitime des patrons. - XVIII. De la tutelle légitime des ascendants. - XIX. De la tutelle fiduciaire. - XX. Du tuteur Atilien, et de celui qui est donné conformément à la loi Julia et Titia. - XXI. De l'autorisation des tuteurs. - XXII. De quelles manières finit la tutelle. - XXIII. Des curateurs. - XXIV. De la satisdation ou caution des tuteurs et des curateurs. - XXV. Des excuses des tuteurs et des curateurs. - XXVI. Des tuteurs et des curateurs suspects.