Description

L'objectif de cette étude sur l'avenir du notariat est de dresser le bilan d'une profession qui a su résister à l'effet du temps en s'adaptant à son environnement.

Le modèle que constitue le notariat français à l'étranger, comme en attestent dans ce rapport les contributions de nombreux spécialistes du notariat en Asie, en Amérique et en Europe, donne tout son sens à ce projet, qui est l'occasion de revenir sur ce qui fait l'identité, l'ADN, le marqueur génétique de cette profession.

L'ambition de cette étude est également de croiser les regards en amenant des juristes dogmatiques, des économistes, des sociologues et des historiens à dialoguer afin de dégager des trames de réflexion communes et d'enrichir ainsi notre compréhension d'une profession mal connue du grand public et, en conséquence, malmenée par l'opinion publique.

A cet intérêt scientifique s'est adjoint, avec le temps, un intérêt pratique et politique : la réforme du notariat par la loi "Macron" du 6 août 2015 a donné un nouveau sens et d'autant plus d'intérêt à ce projet. L'image véhiculée par la loi "Macron" de cette profession jure avec son histoire et sa raison d'être.

Cette étude permet de mettre en lumière l'identité du notariat, seule à même de porter un regard critique sur cette réforme et de fonder l'avenir de cette profession.

Les auteurs : Soraya Amrani-Mekki, Jean-Paul Andrieux, François Blanc, Nathalie Blanc, Romain Boffa, Leonardo Brandelli, Maria- Benedetta Carosi, Naivi Chikoc Barreda, Loredana Cochior, Bruno Deffains, Corinne Delmas, Nguyan Dieu Le Fit, Anne Etienney-de Sainte Marie, Andrea Fusaro, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Magali Jaouen, Julien Lagoutte, Mathias Latina, Nicolas Laurent-Bonne, Mustapha Mekki, Véronique Mikalef-Toudic, Ioana Olaru, Gaëlle Rabut-Bonaldi, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Jean Sirinelli, Christophe Vernières, Mika Yokoyama