Description

La formation de la loi

Droit politique et sémiotique

De la loi, on sait qu'elle est le fruit de l'articulation entre deux pouvoirs, le législatif d'une part, et le juridictionnel, d'autre part. Mais comment sont coordonnés ces deux pouvoirs dans le système juridique ? Le présent ouvrage entend répondre à cette question fondamentale. Les deux auteurs, juristes et sémioticiens, explorent la loi pour mettre au jour son fonctionnement et la complexité de son élaboration, depuis sa conception jusqu'à sa mise en application en passant par sa rédaction et son adoption. S'appuyant sur un nombre important de travaux antérieurs, les auteurs analysent le processus législatif sous toutes ses coutures et dressent un tableau systématique de celui-ci.

Rendant compte de la pluralité des circonstances de la naissance des lois, des possibilités d'évolution et de changements de normes et de valeurs de la société et des variations d'interprétation et de mise en application en fonction des juridictions, ce livre se présente comme une synthèse originale et indispensable à toute réflexion sur le processus d'élaboration de la loi.