Description

La modification du contenu d’un contrat peut résulter de la volonté de l’ensemble des parties contractantes, de certaines d’entre elles, voire de tiers. On dit alors que la modification est volontaire.

Malgré sa fréquence, la modification volontaire du contenu du contrat fait l’objet de peu d’attention en doctrine, si ce n’est dans le cadre de l’examen de certains contrats comme le contrat de travail. Le présent ouvrage vise à combler cette lacune en proposant au lecteur le régime juridique de la modification volontaire du contenu du contrat.

De nombreuses questions sont abordées, notamment les suivantes :

- Quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ?

- Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?

- Existe-t-il des limites à la validité des clauses de modification unilatérale ?

- Quelle est la portée des clauses de non-modification orale ?

- Quel est l’effet de la modification d’un contrat sur les sûretés qui en garantissent l’exécution ?

Le présent ouvrage, thèse en cotutelle UCLouvain - KU Leuven, s’adresse aussi bien aux milieux académiques qu’aux praticiens du droit (avocats, juges, juristes d’entreprise, ...).