Description

Ce livre aborde, de manière pragmatique, toute une série de questions qui se posent en matière de régularité des offres, tant du point de vue des pouvoirs adjudicateurs que des candidats/soumissionnaires. Après un rappel des principes gouvernant la matière, les questions suivantes seront analysées plus en détail :

Le dépôt des offres (rappel des principes, exemples d’irrégularités particulières liées au dépôt des offres, etc.) ;

La signature des offres (rappel des principes, qu’est-ce qui doit être signé ?, comment signer ?, qui doit signer ?, la motivation dans la décision d’attribution, la ratification a posteriori) ;

Le prix (rappel des principes en matière de vérification des prix, les contours de l’examen des prix, la motivation dans la décision d’attribution, etc.)

Pour chacune de ces questions, les auteurs mettent en évidence les points d’attention, relèvent des exemples issus de leur pratique et intégrant les enseignements jurisprudentiels récents, et font le point sur l’éventuelle régularisation offerte aux candidats/soumissionnaires en cas d’irrégularité (la régularité est-elle possible ? comment régulariser ? etc.).

Un dernier chapitre est enfin consacré à d’autres irrégularités plus spécifiques, abordant notamment la question de l’unicité de l’offre.