Description

Le présent ouvrage a pour objet l’exposé du Droit en matière de harcèlement moral au travail. Il n’est pas relatif aux autres types de harcèlements (sexuel notamment ou moral et intra-familial par exemple). Il ne concerne que le cadre strict des relations entre travailleurs et employeurs de droits tant privé que public. À l'heure où la société dénonce enfin unanimement le harcèlement moral mais que les pratiques et les omerta ont parfois tendance à nier le(s) droit(s), il est ici proposé de les mettre pleinement à jour et ce, tant dans la prévention que dans la sanction de ce comportement. L'objectif sera conséquemment de livrer dans un recueil unique l’ensemble des dispositions et de la jurisprudence afin d’en permettre une meilleure lisibilité et d’en faciliter l’accessibilité.