Description

Maîtriser les preuves et les présomptions dans le jugement des homicides volontaires.

Une étude complète et inédite sur l'homicide volontaire, nourrie de références littéraires, mythologiques, sociologiques, philosophiques, d'histoire du droit ou de droit comparé

L'homicide volontaire est une infraction singulière qui nourrit l'imaginaire et la littérature. Devant la cour d'assises, elle présente un aspect particulier : si l'auteur reconnaît parfois sa culpabilité matérielle, il conteste bien souvent avoir eu l'intention de donner la mort. Comment, alors, apporter la preuve d'un élément qui demeure principalement psychologique ? Dès lors que plusieurs personnes sont impliquées dans la commission de l'infraction, se pose également la difficulté de l'individualisation du lien de causalité. Comment résoudre les questions de pluralité d'auteurs ou de complices lorsqu'on ignore qui a porté le coup fatal ? Quelles personnes peuvent être renvoyées devant la juridiction de jugement et sous quelles qualifications ? Après avoir analysé les grands principes de droit pénal général applicables à l'homicide volontaire et les arcanes de la procédure conduisant au procès, l'auteur s'interroge principalement sur ces questions probatoires essentielles.

Cet ouvrage s'adresse aux avocats et magistrats ainsi qu'aux étudiants. Il dépasse largement l'étude du droit pénal spécial. L'étudiant y trouvera une étude complète et inédite. Le professionnel à la recherche de références littéraires, mythologiques, sociologiques, philosophiques, d'histoire du droit ou de droit comparé y puisera les éléments de nature à enrichir ses propos d'audience.

Christian Guéry a occupé les fonctions de magistrat instructeur pendant dix-neuf ans. Il a aussi représenté le ministère public dans de nombreuses audiences d'assises. Il a présidé la chambre de l'instruction de Grenoble avant d'être nommé conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Auteur de Détention provisoire (2001), Droit et pratique de l'instruction préparatoire (10e éd., 2017), et, avec B. Lavielle, Droit et pratique des audiences correctionnelles (3e éd., 2018), ainsi que de plusieurs centaines de notes de doctrine ; il s'est également intéressé aux rapports entre le cinéma et le droit : Justice à l'écran (2007), Les avocats au cinéma (2011), et entre littérature et droit, avec A. Fabbri, Simenon et la justice (2017).