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Description
Cet ouvrage est le premier consacré à l'intégralité de l'ordonnance de Villers-Cotterêts, l'un des monuments les plus célèbres de l'histoire du droit français. Juristes et historiens l'ont souvent réduit à ses seules dispositions relatives à l'usage du français. Le texte revêt pourtant, à l'origine, une portée beaucoup plus large. Sa promulgation par François Ier au mois d'août 1539 vise à remédier aux lenteurs de la justice. Si les dispositions civiles emportent l'adhésion, les articles de procédure pénale font l'objet de critiques constantes. Étudier la réception doctrinale et judiciaire de l'ordonnance de 1539 revient à poser des questions fondamentales, qui tiennent aux exigences de célérité judiciaire et de procès équitable.
Spécifications
Parties prenantes
- Auteur(s) :
- Editeur:
Contenu
- Nombre de pages :
- 642
- Langue:
- Français
- Collection :
- Tome:
- n° 23
Caractéristiques
- EAN:
- 9782406170143
- Date de parution :
- 26-06-2024
- Format:
- Livre broché
- Format numérique:
- Trade paperback (VS)
- Dimensions :
- 150 mm x 220 mm
- Poids :
- 754 g
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