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Les droits réels EBOOK

Tome I : Introduction à l'étude des droits 14.08.2019réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages21.06.2023

Paul-Henri Steinauer
Ebook | Français | Précis de droit Stämpfli
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Description

Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle. A celles et ceux qui abordent l'étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l'intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d'informations complémentaires. Après une introduction générale, ce premier volume traite - de la possession, - du registre foncier, - des dispositions générales sur la propriété ainsi que - de la propriété par étages. Cette sixième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Paul-Henri Steinauer
Editeur:
Stämpfli Verlag

Contenu

Nombre de pages :
623
Langue:
Français
Collection :
Précis de droit Stämpfli

Caractéristiques

EAN:
9783727267512
Date de parution :
13-08-19
Format:
Ebook
Protection digitale:
Digital watermarking
Format numérique:
PDF
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