Description

Cet ouvrage présente le cadre applicable aux sociétés de personnes : la société simple, la société en nom collectif et la société en commandite. La première est en quelque sorte hybride ; à mi-chemin entre le contrat et la société la plus rudimentaire qui soit. Ses règles, souvent mal connues, s'appliquent aux types de relations et collaborations les plus variées (consortium de construction, concubinage, colocation, joint venture). La société en nom collectif et la société en commandite sont des formes sociales à disposition des entrepreneurs qui souhaitent développer une activité commerciale. Cela peut aller de l'exploitation d'un cabinet médical à l'organisation de spectacles en passant par les activités les plus diverses dans le domaine de la construction.

Les exigences légales minimales fixées par la loi pour ces sociétés sont parfois la source d'ambiguités que l'ouvrage identifie et auxquelles il tente de répondre en proposant une réglementation contractuelle spécifique. Il est ainsi destiné aux praticiens ainsi qu'aux entrepreneurs qui cherchent des exemples concrets et des réponses sur les questions qui se posent en lien avec la constitution, l'activité, l'organisation, la responsabilité et la fin des sociétés de personnes.