Description

Le concept d’intégration des non-nationaux prend une place grandissante dans le droit de l’Union européenne. Ce phénomène concerne non seulement les ressortissants de pays tiers mais également les citoyens européens, à différents niveaux. Concept polysémique, l’intégration est utilisée tant en droit de l’immigration et de l’asile qu’en droit de la libre circulation, en particulier lorsqu’il est question de l’octroi de statuts de résidence ou de droits sociaux.

Le présent ouvrage porte sur la manière dont le concept d’intégration a été mobilisé et a évolué dans le droit de l’Union européenne depuis les années 1960. Sur la base d’un cadre théorique d’analyse original, il met en lumière les formes et objectifs divers que le concept d’intégration recouvre en droit de l’Union européenne selon les époques considérées. L’analyse comprend une étude approfondie du droit européen primaire et secondaire, de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne, ainsi que des instruments européens de soft law.

Cette étude fait apparaître des tendances communes aux ressortissants de pays tiers et citoyens européens malgré les régimes fondamentalement différents auxquels ces deux catégories sont soumises. L’ouvrage démontre notamment que le concept d’intégration, tel qu’il est aujourd’hui mobilisé en droit de l’Union européenne, tend à restreindre l’accès aux droits et aux statuts de résidence. Et donc à exclure.