Description

Collectivités locales

L'opposition et les assemblées des collectivités locales ne sont pas du même monde. La première est en effet un produit de la culture politique et parlementaire, alors que les secondes incarnent l'une des figures de l'administration. Rien ne prédisposait donc l'opposition à se développer au sein de ces aréopages. Pourtant, plusieurs paramètres convergent aujourd'hui - laborieusement - vers une reconnaissance de l'opposition dans les assemblées locales.

Ce processus, ainsi que les tendances et autres insuffisances dont il témoigne, sont ici analysés via les concepts du droit public, éclairés par ceux du droit comparé, de la science administrative et de la science politique. En outre, la démarche est empiriquement enrichie de l'expérience vécue par l'auteur en sa qualité de conseiller municipal. Elle révèle de façon générale l'écart, voire le gouffre, qui séparent parfois les prescriptions de la loi des pratiques institutionnelles. Elle oriente plus précisément le présent ouvrage vers une double ambition : examiner tout d'abord les conditions - très embarrassées - de réception de l'opposition dans les assemblées locales ; proposer ensuite un statut de l'opposition locale, nécessaire à la « respiration démocratique » de ces assemblées élues.

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des facultés de droit (Licence 3, Master I et 2), à ceux des instituts d'études politiques, ainsi qu'aux praticiens du droit des collectivités territoriales (élus, agents territoriaux, avocats, magistrats).