Description

La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.

Comme pour les précédentes, cette onzième édition du Manuel des droits de succession intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2023, tout en conservant la même structure et la même numérotation.

Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le Manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.

Pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine. Elles ont été complétées et mises à jour.

Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière.

Ce Manuel reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière qu’aux particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d’assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales.

Il cite, en outre, les principales règles de droit civil dès qu’elles ont une incidence directe en droit fiscal. Il est complété par des exemples issus de la pratique afin de mieux illustrer chaque matière et il aborde les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.
En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.

Cet ouvrage est mis à jour au 31 juillet 2025.