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Comme son titre l’indique, le présent ouvrage n’ambitionne pas de couvrir l’étude de l’ensemble du droit constitutionnel belge.
De nombreuses choses qui auraient mérité d’être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cinquième partie de l’ouvrage, qui est dédiée à certaines libertés fondamentales, et qui prend le parti de ne pas les examiner toutes. C’est que nous avons voulu garder le livre dans des proportions raisonnables, songeant à ses principaux destinataires, les étudiants en droit à l’Université de Liège et à la KU Leuven – nos élèves civils –, et les officiers-candidats au brevet d’administrateur militaire à l’École royale militaire – nos élèves militaires. Il a donc fallu choisir – et choisir, on le sait, c’est renoncer.
La vocation première du présent ouvrage est ainsi d’accompagner l’enseignement que nous avons l’honneur de dispenser à ces élèves au cours de leur cycle de formation (bachelier universitaire en droit pour les uns ; brevet pour les autres) : nous espérons qu’il pourra leur être utile, en tant que compagnon fidèle, pendant leurs heures de révisions et d’études, activité solitaire, silencieuse et si méritoire. Nous souhaitons que le résultat de nos modestes réflexions pourra leur servir d’aide et aussi, osons le terme, d’ami : car comme le dit le bel adage, « un livre est comme un bon ami ».
L’on nous permettra aussi d’exprimer quelques remerciements.
Ils vont en particulier aux institutions dans lesquelles nous avons la chance d’exercer nos fonctions, institutions dans lesquelles nous avons, à d’innombrables occasions, pu bénéficier de si utiles discussions sur l’un ou l’autre point de la matière qui est ci-après exposée – discussions avec des étudiants à Liège et à Leuven, discussions avec les officiers-candidats, discussions avec des collègues professeurs, discussions lors des délibérés en section de législation au Conseil d’État, discussions au sein du Service universitaire de droit constitutionnel, que ce soit à Liège ou à Leuven, discussions lors de colloques scientifiques, discussions avec des membres de la Cour constitutionnelle. Toutes ces expériences sont infiniment précieuses, et le lecteur de ces lignes – qui se reconnaîtra sans peine dans l’une ou l’autre de ces catégories – voudra bien trouver ici nos remerciements pour ces échanges et l’assurance que nous savons ce que nous lui devons. Nous voudrions également mettre en exergue le précieux concours de la maison d’édition die Keure/la Charte, et en particulier celui de Madame Catherine Vandermeersch et de Monsieur Bruno Hubrecht. Un remerciement spécial va au baron André Alen, président en exercice de la Cour constitutionnelle de Belgique, et titulaire précédent de la chaire de droit constitutionnel à la KU Leuven, pour avoir accepté de préfacer le présent travail. Enfin et aussi surtout, il nous sera permis de remercier nos familles, et en particulier Valérie, Joëlle et Clara, pour leur infinie patience et leur soutien lors de la rédaction.
Il va sans dire que nous sommes entièrement responsables des propos tenus dans le présent ouvrage, et que ceux-ci n’engagent pas les institutions desquelles nous relevons.
Dans ses Mauvaises pensées parues en 1942, Paul Valéry notait que « Qui veut faire de grandes choses doit penser profondément aux détails ». Si le présent ouvrage ne peut assurément pas être qualifiée de ‘grande chose’, nous avons à tout le moins, depuis le début de la rédaction il y quelques années, tenté de prendre à coeur ce sage avertissement.