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Produzentenverantwortung Im Europaeischen Umweltrecht

Magnus Noll-Ehlers
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Description

Diese Arbeit wurde mit dem Procter & Gamble Umweltschutzpreis 2005 ausgezeichnet.
Produzentenverantwortung bedeutet, dass Wirtschaftsbeteiligte die Entsorgung der von ihnen in den Verkehr gebrachten Altprodukte übernehmen müssen. Die Arbeit klärt, welche Vorschriften dazu auf Gemeinschaftsebene nötig sind. Dazu vergleicht sie die Richtlinien über Verpackungsabfälle, Altfahrzeuge und Elektroschrott. Wo Probleme offen bleiben, werden sie durch das Primärrecht gelöst. Anschließend werden die Richtlinien auf ihre Vereinbarkeit mit dem Rückwirkungsverbot und den Grundrechten geprüft. Dabei zeigt sich die Rechtswidrigkeit von Vorschriften, die neue Marktteilnehmer zur Entsorgung «historischer» Altprodukte verpflichten. Ansonsten bestehen keine Bedenken hinsichtlich der Rechtmäßigkeit. Daher plädiert der Autor dafür, die übereinstimmenden Regelungen in einem Rechtsakt zusammenzufassen, um so die Produzentenverantwortung leichter ausweiten und ihre Anwendung vereinfachen zu können.

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Editeur:

Contenu

Nombre de pages :
230
Langue:
Allemand
Collection :
Tome:
n° 13

Caractéristiques

EAN:
9783631532720
Date de parution :
19-10-04
Format:
Livre broché
Format numérique:
Trade paperback (VS)
Dimensions :
148 mm x 210 mm
Poids :
309 g
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