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Questions and Answers im Europäischen Wirtschaftsrecht

Art. 16b der ESMA-VO, EBA-VO, EIOPA-VO und die Rechtsnatur von Q&As

Maximilian Merwald
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Description

Questions and Answers der Europäischen Finanzmarktaufsichtsbehörden gem. Art. 16b ESA-VO haben eine enorme faktische Relevanz. Doch ist unklar, welche Rechtsnatur diese Äußerungen haben und wie Richter:innen mit diesen Äußerungen umzugehen haben. Die Arbeit versucht diese Fragen rechtsmethodisch zu klären. Ausgehend von der Argumentationslehre wird das Bestehen einer Befassungspflicht sowie einer Argumentationslaständerung erläutert und damit die Rechtsquelleneigenschaft geklärt. Klargestellt wird dabei, dass jede exekutive Verlautbarung gesondert betrachtet werden muss und im Rahmen eines Beweglichen Systems Elemente zusammengetragen werden müssen, die eine Befassungspflicht und eine Argumentationslaständerung begründen können.

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Editeur:

Contenu

Nombre de pages :
245
Langue:
Allemand
Collection :
Tome:
n° 87

Caractéristiques

EAN:
9783756000029
Format:
Livre broché
Dimensions :
154 mm x 13 mm
Poids :
373 g
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