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Reform der Wegzugsbesteuerung

Neugestaltung des § 6 AStG durch das Gesetz zur Umsetzung der Anti-Steuervermeidungsrichtlinie (ATAD-Umsetzungsgesetz) - Eine Untersuchung im Lichte des nationalen und europäischen Rechts

Andreas Gräf
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Description

Die deutsche Wegzugsteuer hat im Laufe ihrer Geschichte bereits mehrere konzeptionelle Änderungen erfahren. Wegen des grenzüberschreitenden Charakters stehen solche Entstrickungssteuern regelmäßig auf dem Prüfstand und unter Beobachtung des Europäischen Gerichtshofs. Mit der Novellierung durch das ATAD-Umsetzungsgesetz rückt
6 AStG erneut in den Fokus von Rechtsprechung, Literatur und Beratungspraxis und gibt Anlass zu Diskussionen. Diese Arbeit stellt die alte und neue Rechtslage gegenüber und untersucht die Vorschrift des
6 AStG umfassend im Lichte des nationalen und des europäischen Rechts. Sie beinhaltet darüber hinaus eine Einschätzung des Autors, ob und inwieweit die derzeitige Fassung dauerhaft Bestand haben kann oder erneut einer grundlegenden Änderung und Reform bedarf. Abschließend wird ein Alternativkonzept vorgestellt, das nach Auffassung des Autors einer verfassungs- und unionsrechtskonformen Wegzugsbesteuerung entspricht

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Editeur:

Contenu

Nombre de pages :
356
Langue:
Allemand
Collection :
Tome:
n° 36

Caractéristiques

EAN:
9783643156556
Date de parution :
10-07-25
Format:
Livre broché
Dimensions :
162 mm x 20 mm
Poids :
639 g
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