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Sitz Und Verlegung Des Sitzes Einer Europaeischen Aktiengesellschaft Mit Sitz in Deutschland

Axel Zang
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Description

Die Arbeit befasst sich vor allem mit der grenzüberschreitenden Sitzverlegung einer Europäischen Aktiengesellschaft von Deutschland in einen anderen Mitgliedstaat der Europäischen Union und umgekehrt. Ihr Ziel ist es, die maßgebliche Vorschrift des Art. 8 der Verordnung (EG) 2157/2001 des Rates vom 8. Oktober 2001 über das Statut der Europäischen Gesellschaft zu erläutern und anhand von Mustern praktisch handhabbar zu machen. Eingehend widmet sich die Studie den Auswirkungen der grenzüberschreitenden Sitzverlegung auf die Beteiligungsrechte der Arbeitnehmer sowie auf die Besteuerung stiller Reserven. Wenn die vom Verfasser unterbreiteten Vorschläge für eine eingeschränkte Wegzugsbesteuerung Wirklichkeit würden, könnte eine Europäische Aktiengesellschaft ihren Sitz weitgehend unproblematisch in einen anderen Mitgliedstaat der Europäischen Union verlegen.

Spécifications

Parties prenantes

Auteur(s) :
Editeur:

Contenu

Nombre de pages :
312
Langue:
Allemand
Collection :
Tome:
n° 5

Caractéristiques

EAN:
9783631535530
Date de parution :
18-02-05
Format:
Livre broché
Format numérique:
Trade paperback (VS)
Dimensions :
148 mm x 210 mm
Poids :
449 g
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