Description

L'ensemble des savoirs nécessaires à une approche globale du droit du procès

Théorie générale du procès
PREMIÈRE PARTIE : La fonction du procès

I – Rendre la justice

1. Les sens de la justice

2. Les sources de la justice II – Résoudre les litiges

1. La notion de procès

2. La solution du litige

SECONDE PARTIE : Les règles du procès

I – Le droit au procès

1. Le droit au juge

2. Les droits de la défense

II – Le droit du procès

1. Les éléments de l’instance

2. Le déroulement de l’instance