Description

Le traité de référence pour comprendre les mutations du droit d’auteur et des droits voisins.

Ouvrage de référence en droit d’auteur et droits voisins, le Traité de la propriété littéraire et artistique propose une analyse exhaustive d’une matière en constante évolution, au cœur des transformations juridiques, économiques et technologiques contemporaines.

La propriété littéraire et artistique, qui recouvre le droit d’auteur ainsi que les droits voisins reconnus notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs, suscite une attention croissante du législateur et de la jurisprudence, en particulier de la Cour de justice de l’Union européenne. Elle alimente également des débats majeurs, comme en témoigne aujourd’hui le défi de l’intelligence artificielle.

Dans cette 6e édition entièrement refondue, l’ouvrage offre une étude complète de la matière, y compris dans sa dimension internationale. Il éclaire les controverses actuelles, met en perspective les évolutions récentes et propose, avec rigueur, des solutions d’équilibre.

À jour de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu’au 31 janvier 2026, ce traité s’adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats ainsi qu’aux praticiens du secteur des industries culturelles.

André Lucas est professeur émérite de l’université de Nantes.
Agnès Lucas-Schloetter est professeur à l’université de Nantes.
Henri-Jacques Lucas (†) a été coauteur des quatre premières éditions de l’ouvrage.
Carine Bernault a été coauteur de la 5e édition.