Vous l’avez sûrement remarqué : notre boutique se pare d’un tout nouveau look frais et moderne ! Notre nom, logo et site ont été repensés, mais rassurez-vous : nous restons la même librairie et papeterie que vous connaissez et appréciez.
Curieux·euse de découvrir l’histoire derrière notre nouveau style ?
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In der politischen Diskussion ist die Forderung nach einer ökologischen Orientierung des Abgabensystems weit verbreitet. Welche rechtlichen Rahmenbedingungen müssen bei einer Umsetzung solcher Forderungen beachtet werden? Ute Sacksofsky beantwortet diese Frage für den Bereich nicht-steuerlicher Umweltabgaben. Sie analysiert die umweltökonomischen Grundlagen und zeigt, inwieweit Umweltabgaben bisher Eingang in die Praxis gefunden haben. Für die Beurteilung der rechtlichen Zulässigkeit nicht-steuerlicher Abgaben sind die Normen der Finanzverfassung von entscheidender Bedeutung. Generell wird das sogenannte Steuerstaatsprinzip herangezogen, um strenge Anforderungen an nicht-steuerliche Abgaben zu begründen; das Steuerstaatsprinzip soll nach herrschender Meinung ein tragender Grundgedanke der Finanzverfassung sein. Demgegenüber weist Ute Sacksofsky nach, daß das Steuerstaatsprinzip als normatives Prinzip nicht, oder zumindest nicht in dieser Ausprägung, existiert. Dies hat zur Folge, daß nicht-steuerliche Abgaben in weit größerem Ausmaß zulässig sind, als vielfach angenommen wird. Welche Grenzen der Einführung von Umweltabgaben durch Bund und Länder aus anderen grundgesetzlichen Vorschriften gesetzt sind, konkretisiert sie für Abgaben auf die Nutzung natürlicher Ressourcen.