Description

Les origines du droit européen

Cette histoire juridique de l’Occident, dans une perspective anthropologique, prend en compte un espace et un temps élargis. L’espace est celui de l’Europe de l’ouest, qui relevait de Rome et de son droit. Le temps, celui de l’Empire des derniers siècles jusqu’à l’orée de ce Moyen Âge que Georges Duby disait « classique ». Cette période a été considérée par Peter Brown comme une longue Antiquité tardive et, dans le domaine juridique, certains éléments semblent aller dans ce sens : la survivance des codes impériaux, la constitution d’un premier droit de l’Église, le maintien d’une pratique formulaire, les calques romains dans les lois dites « barbares » et les échos d’Isidore de Séville jusqu’en Irlande. Mais le droit romain des abrégés du code ou des formulaires est un droit populaire, qui compose avec des pratiques provinciales, et si le droit qu’établit l’Église au IVe siècle respecte celui de la res publica, il n’en est pas moins une nouveauté. Les lois barbares s’efforcent d’adapter les coutumes des nations aux exigences de l’ordre impérial : la permanence de l’Antiquité en droit, surtout dans le nord de l’Europe, est peut-être plus une illusion de forme qu’une réalité de fond. C’est ainsi que tous ces courants confluent pour former un droit vivant qui, à travers ses déclinaisons multiples, peut être qualifié d’« européen ».