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Vervielfaltigungen Gemeinfreier Werke Visueller Kunst
Vervielfaltigungen Gemeinfreier Werke Visueller Kunst
Auswirkungen Des Schutzrechtsentfalls Nach 68 Urhg Auf Nutzungsbeschrankungen Fur Gemeinfreie Werke in Museen Und Dessen Vereinbarkeit Mit Den Grundrechten
English summary: Reproductions of Works of Visual Art in the Public Domain. Effects of the Loss of Protection (Section 68 UrhG) on Usage Restrictions for Works in the Public Domain in Museums and Its Compatibility with Fundamental Rights The study examines the largely overlooked Article 14 of the DSM Directive. This provision excludes related rights for reproductions of works of visual art in the public domain. Central issues of the study include the interpretation of the term work of visual art, the implications of Article 14 for other areas of law, and its compatibility with EU fundamental rights. Lastly, the study considers the impact on the museum sector, which is primarily affected by this provision. German description: Die DSM-Richtlinie war in der Gesellschaft und der Rechtslehre beruchtigt: Artikel 14, der in 68 UrhG seine deutsche Umsetzung fand, blieb indes eine rechtliche Randnotiz. Er verwehrt Vervielfaltigungen gemeinfreier Werke visueller Kunst den Schutz verwandter Schutzrechte. Die Untersuchung legt dabei erstens den neuen Gattungsbegriff der visuellen Kunst aus und analysiert die grossen Gemeinsamkeiten und kleineren Unterschiede zu den Werkarten der bildenden Kunste und des visuellen Werks. Zweitens legt sie dar, warum zuvorderst Museen es schwieriger haben werden, weiterhin visuelle Kunst in ihren Raumen vor Nutzungen Dritter zu schutzen - zeigt aber auch Losungsansatze. Drittens wird begrundet, warum Artikel 14 mit den Unionsgrundrechten auf Eigentum und Gleichbehandlung unvereinbar ist. Damit liefert diese Untersuchung einen neuen Beitrag zu der seit Einfuhrung eines Urheberrechts schwelenden Auseinandersetzung zwischen Gemeinfreiheit und Urheberrecht.