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Livres écrits par Franklin Kuty
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L'auteur de l'infraction pénale
Franklin Kuty
- Livre broché | Français | Principes généraux du droit pénal belge | n° 3
- L'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les n... Savoir plus
87,00 €Pré-commander, disponible à partir du 18-06-202687,00 €Pré-commander, disponible à partir du 18-06-2026 -
La peine
Franklin Kuty
- Livre broché | Français | Principes généraux du droit pénal belge | n° 4
- Dans ce quatrième tome, l'auteur analyse plus particulièrement la notion de peine. Sont analysés : la notion, l'objet, la mesure, la détermination, l'... Savoir plus
110,00 €Livraison sous 1 à 4 semaines110,00 €Livraison sous 1 à 4 semaines -
L'infraction pénale
Franklin Kuty
- Livre broché | Français | Principes généraux du droit pénal belge | n° 2
- Ce volume s’attache à l’analyse des dispositions du nouveau Code pénal relatives à l’infraction pénale, consommée ou tentée. Il aborde entre autres le... Savoir plus
113,00 €Livraison 1 à 2 semaines113,00 €Livraison 1 à 2 semaines -
Justice pénale et procès équitable
Franklin Kuty
- Livre broché | Français
- Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation ... Savoir plus
185,00 €Livraison 1 à 2 semaines185,00 €Livraison 1 à 2 semaines -
40 ans de jurisprudence de la Cour constitutionnelle
Carole M. Billiet, Petra Foubert, Filiep Deruyck, Nicole Gallus, Fabienne Kefer, Franklin Kuty, Luc Lavrysen, Pierre Nihoul, Sylvie Sarolea, Bernadette Renauld, Jan Theunis, Sébastien Van Drooghenbroeck, Dirk Vanheule, Jan Velaers, Gerd Verschelden, Amélie Lachapelle
- Livre broché | Français
- 40 années se sont écoulées depuis te 5 avril 1985, date de prononcé du premier arrêt de la Cour constitutionnelle de Belgique, alors dénommée Cour d'a... Savoir plus
98,00 €Livraison 2 à 3 semaines98,00 €Livraison 2 à 3 semaines -
Précis de droit pénal
Franklin Kuty
- Livre broché | Français
- Ce précis, destiné aux praticiens du droit et aux étudiants, propose une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu’elles s... Savoir plus
140,00 €Livraison 1 à 2 semaines140,00 €Livraison 1 à 2 semaines -
L'auteur de l'infraction pénale
Franklin Kuty
- Livre broché | Français | Principes généraux du droit pénal belge | n° 3
- L'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les n... Savoir plus
90,00 €Livraison 1 à 2 semaines90,00 €Livraison 1 à 2 semaines -
La loi pénale
Franklin Kuty
- Livre broché | Français | Principes généraux du droit pénal belge | n° 1
- Les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes qui régissent s... Savoir plus
96,00 €Livraison 1 à 2 semaines96,00 €Livraison 1 à 2 semaines -
Actualités en droit pénal et exécution des peines
Christine Guillain, Laurent Kennes, Franklin Kuty, Olivia Nederlandt
- Livre broché | Français
- Si le projet de nouveau Code pénal n’a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n’en a pas moins voté diverses lois qui modifient... Savoir plus
60,00 €Livraison 1 à 2 semaines60,00 €Livraison 1 à 2 semaines
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