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An Attempt to Better Understand and Regulate Disclosure and Communication at the ICC on the Basis of a Comprehensive and Comparative Theory of Criminal Procedure
"International Criminal Procedure and Disclosure" analyses the different interpretations of disclosure rules at the International Criminal Court (ICC) and introduces a new disclosure regime, where the parties will be able to actually foresee the consequences of their conduct (i.e. non-disclosure). Through a critical case law analysis Heinze illustrates that an inconsistent classification of the nature of the ICC-process has - via the application of a contextual interpretation - a direct impact on decisions about concrete procedural issues, of which disclosure is the most prominent example. For this very reason Heinze re-classifies the ICC-process and concludes that the ICC is a hierarchically structured international organisation with a "policy-implementing" form of procedure, that nevertheless contains adversarial elements usually found in a system of coordinate authority with a "conflict-solving" form of justice. This classification serves as a "general jurisprudence" in its technical sense, which enables the Judges to conduct a coherent contextual interpretation. The book thereby establishes a connection between legal theory, philosophy, sociology and comparative law on the one hand and a highly relevant procedural question on the other hand.