Vous l’avez sûrement remarqué : notre boutique se pare d’un tout nouveau look frais et moderne ! Notre nom, logo et site ont été repensés, mais rassurez-vous : nous restons la même librairie et papeterie que vous connaissez et appréciez.
Curieux·euse de découvrir l’histoire derrière notre nouveau style ?
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Die Frage, ob sich eine Organisation die Kenntnisse ihrer aktuellen oder ehemaligen Bediensteten zurechnen lassen muss, wird von der Rechtsprechung unterschiedlich beantwortet, je nachdem, ob es um eine mögliche Haftung der Organisation oder darum geht, ob sich diese die Einrede der Verjährung entgegenhalten lassen muss. Diese Divergenz widerspricht dem Ansatz, die Wissenszurechnung einheitlich aus 166 BGB und allgemeinen Erwägungen wie dem Gebot der Gleichbehandlung natürlicher und juristischer Personen herzuleiten. Statt auf dieser Grundlage eine gemeinsame Lösung für alle Konstellationen zu suchen, gilt es vielmehr, das einheitliche Begründungsmuster aufzugeben. Die unterschiedliche Behandlung von Haftung und Verjährung ist gerechtfertigt, weil für beide Fälle unterschiedliche Zurechnungsnormen gelten. Sie sind strenger, wenn es um eine mögliche Haftung der Organisation geht, lassen eine Wissenszurechnung dagegen nur unter besonderen Voraussetzungen zu, wenn es um eine rechtsgeschäftliche oder rechtsgeschäftsähnliche Bindung der Organisation geht, wie sie auch bei der Verjährung im Raum steht.