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Résultats pour "Assemblée nationale"
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L'Agenda social européen : Une nouvelle ambition pour l'Europe
Assemblée nationale
- Ebook | Français
- L'Europe sociale se bâtit par étapes. En proposant un plan d'action sur cinq ans de 2000 à 2005, dans tous les domaines de compétence sociale de l'Uni... Savoir plus
6,49 €6,49 € -
Les Réactions internationales à la reprise des essais nucléaires : beaucoup de bruit pour rien ?
Assemblée nationale
- Ebook | Français
- Etablit un bilan des réactions aux essais nucléaires français sur un plan général et pour une trentaine d'Etats, choisis en raison du caractère signif... Savoir plus
6,99 €6,99 € -
Pour une stratégie francophone des autoroutes de l'information
Assemblée nationale
- Ebook | Français | Rapport d'information
- Les autoroutes de l'information, en abolissant les contraintes de temps et d'espace, transforment en profondeur les modes traditionnels d'information,... Savoir plus
6,49 €6,49 € -
Le Marché intérieur à la croisée des chemins
Robert Pandraud, Assemblée nationale
- Ebook | Français
- En 1985, la Commission européenne a publié un Livre blanc qui présentait son programme, destiné à supprimer les obstacles à la liberté de circulation ... Savoir plus
7,49 €7,49 € -
L'Avenir des femmes en Europe
Assemblée nationale
- Ebook | Français | Rapport d'information
- Peu après la quatrième Conférence mondiale sur les femmes à Pékin, la commission européenne a proposé un quatrième programme d'action communautaire po... Savoir plus
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Elections à l'Assemblée de la Polynésie française
Assemblée nationale
- Livre broché | Français
- Rapport sur les propositions de loi organique (n° 1448, 2329 et 2410) destinées à améliorer l'équité des élections à l'Assemblée de la Polynésie franç... Savoir plus
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Pour une libre concurrence à dimension humaine : redéfinir les règles de loyauté
Jean-Paul Charié, Assemblée nationale
- Ebook | Français
- D'après ce rapport, les problèmes de la libre concurrence commerciale ne viennent pas du libre-service mais de certains comportements. La loi ne peut ... Savoir plus
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Les Problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique
Assemblée nationale
- Ebook | Français
- Ce rapport constate que les désordres monétaires créent de graves distorsions de concurrence et propose comme solution une monnaie unique européenne d... Savoir plus
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Le Marché intérieur à la croisée des chemins
Robert Pandraud, Assemblée nationale
- Ebook | Français
- En 1985, la Commission européenne a publié un Livre blanc qui présentait son programme, destiné à supprimer les obstacles à la liberté de circulation ... Savoir plus
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Pour une affirmation de l'audiovisuel européen
François Guillaume, Assemblée nationale
- Ebook | Français
- L'Europe bénéficie, en matière audiovisuelle, d'une timide éclaircie : l'exception culturelle. Saura-t-elle tirer parti de cette occasion exceptionnel... Savoir plus
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Pour une politique éducative en Guyane
Assemblée nationale
- Ebook | Français
- Fait suite à une mission d'information qui s'est rendue en Guyane fin 1998 afin d'examiner la création du rectorat et de l'académie de plein exercice ... Savoir plus
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Du chapitre budgétaire à la salle de cours
Assemblée nationale
- Ebook | Français
- Rapport d'information sur la gestion des personnels enseignants du second degré. Savoir plus
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Election des sénateurs
Assemblée nationale
- Livre broché | Français
- Rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l'élection des sénateurs. Savoir plus
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L'Europe contre le sida. Rapport d'information n°2057
Paul Chollet, Assemblée nationale
- Ebook | Français
- La gravité de l'épidémie de sida et l'extension de la propagation du virus justifient une réaction internationale et européenne. Dans le cadre de ses ... Savoir plus
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Délits non intentionnels
Assemblée nationale
- Livre broché | Français
- Rapport sur la proposition de loi - adoptée avec modifications par le Sénat en deuxième lecture - tendant à préciser la définition des délits non inte... Savoir plus
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Situation économique et financière de la Nouvelle-Calédonie : Les Paradoxes calédoniens
Assemblée nationale
- Ebook | Français
- Les nombreux paradoxes de la Nouvelle Calédonie, pays marqué par des relations financières étroites avec la métropole et par le dynamisme des secteurs... Savoir plus
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Situation économique et financière de la Nouvelle-Calédonie : Les Paradoxes calédoniens
Assemblée nationale
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- Les nombreux paradoxes de la Nouvelle Calédonie, pays marqué par des relations financières étroites avec la métropole et par le dynamisme des secteurs... Savoir plus
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Enquête sur la situation des femmes dans le monde
Jack Lang, Assemblée nationale
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- Une enquête réalisée dans 123 pays par les ambassades françaises. La marche des femmes vers l'égalité des droits paraît le plus souvent entravée. L'él... Savoir plus
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Pour une affirmation de l'audiovisuel européen
François Guillaume, Assemblée nationale
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Après la crise asiatique de 1997 : la recherche d'un nouvel ordre mondial
Assemblée nationale
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- Plus de trois ans après la crise asiatique, le présent rapport s'attache à montrer que tous les enseignements de la crise n'ont pas encore été tirés :... Savoir plus
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Accords de Schengen : Bilan et perspectives
François Galizi, Jacques Myard, Assemblée nationale
- Ebook | Français
- Dresse le bilan du fonctionnement du système de Schengen, et en particulier son impact sur la lutte contre l'immigration illégale et la criminalité. E... Savoir plus
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Les Réactions internationales à la reprise des essais nucléaires : beaucoup de bruit pour rien ?
Assemblée nationale
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L'Agenda social européen : Une nouvelle ambition pour l'Europe
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Accords de Schengen : Bilan et perspectives
François Galizi, Jacques Myard, Assemblée nationale
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