- Retrait en 2 heures
- Assortiment impressionnant
- Paiement sécurisé
- Toujours un magasin près de chez vous
- Retrait gratuit dans votre magasin Club
- 7.000.0000 titres dans notre catalogue
- Payer en toute sécurité
- Toujours un magasin près de chez vous
Résultats pour "France. Cour de cassation"
-
Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions
France. Cour de cassation
- Livre broché | Français | Les grands arrêts de la jurisprudence civile | n° 1
- Les grands arrêts de la jurisprudence civile La 14 e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingt-dixième annive... Savoir plus
32,00 €Livraison 1 à 2 semaines32,00 €Livraison 1 à 2 semaines -
La propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation
France. Cour de cassation
- Livre broché | Français
- La propriété s'inscrit, dans nos sociétés occidentales, comme le grand paradigme du lien qu'entretiennent les personnes avec les choses. Elle s'impose... Savoir plus
15,00 €Livraison 2 à 3 semaines15,00 €Livraison 2 à 3 semaines -
La procédure pénale en quête de cohérence
France. Cour de cassation
- Livre broché | Français
- La procédure pénale en quête de cohérence Sous l'égide de la Cour de cassation La procédure pénale française a connu, au cours de ces dernières années... Savoir plus
75,00 €Livraison 1 à 2 semaines75,00 €Livraison 1 à 2 semaines -
Rapport annuel 2017
France. Cour de cassation
- Livre broché | Français
- Ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour... Savoir plus
18,00 €Livraison 1 à 4 semaines18,00 €Livraison 1 à 4 semaines -
Rapport annuel 2019
France. Cour de cassation
- Livre broché | Français
- Ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour... Savoir plus
18,00 €Livraison 2 à 3 semaines18,00 €Livraison 2 à 3 semaines -
Obligations, contrats spéciaux, sûretés
France. Cour de cassation
- Livre broché | Français | Les grands arrêts de la jurisprudence civile | n° 2
- Présentation de la théorie générale des obligations et du droit des contrats spéciaux et sûreté. Le document souligne l'évolution du droit de la conso... Savoir plus
34,00 €Livraison 1 à 2 semaines34,00 €Livraison 1 à 2 semaines
6 sur 6 résultat(s) affiché(s)